| L'ETOILE ET SON HISTOIRE par Ghislain LANCEL |
ARTICLE 1er
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : L’ETOILE ET SON HISTOIRE.
ARTICLE 2
Cette association a pour but de contribuer au développement du site web L’Etoile (80830) et son histoire, par Ghislain Lancel.
ARTICLE 3 : Siège social
Le siège social est fixé à : 01200 Bellegarde-sur-Valserine, chez Ghislain Lancel, 13 rue Buffon. Il pourra être transféré par simple décision du Bureau, la ratification d’une assemblée générale étant nécessaire.
ARTICLE 4 : Composition
L'association se compose de membres actifs ou adhérents.
ARTICLE 5 : Admission
Pour faire partie de l'association, il faut être agréé par le Bureau qui statue. Les candidats à l’admission devront disposer d’une adresse mail personnelle ou de contact.
ARTICLE 6 :Les membres
Sont membres actifs ceux qui ont pris l’engagement de verser annuellement une somme dont le montant est fixé chaque année au cours de l’Assemblée générale.
ARTICLE 7 : Radiations :
La qualité de membre se perd par :
- la démission ;
- le décès
- la radiation prononcée par le Bureau pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave.
ARTICLE 8 : Ressources
Les ressources de l'association comprennent :
- le montant des cotisations ;
- les dons manuels en espèces, chèques ou autres ;
- les dons en nature (cartes postales, vieux documents, poteries, etc.), effectués auprès de l’un des membres du bureau ;
- les subventions de la commune, du département ou autres.
ARTICLE 9 : Bureau
L'association est dirigée par un Bureau, élu pour un an, au cours de l’Assemblée générale. Les membres sont rééligibles. Le Bureau se compose de :
1º Un président, et s’il y a lieu d’un vice-président ;
2º Un trésorier, et s’il y a lieu d’un trésorier adjoint ;
3º Un secrétaire, et s’il y a lieu d’un secrétaire adjoint.
En cas de vacances, le Bureau pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif lors de la première Assemblée générale suivante.
ARTICLE 10 : Réunion de l’association
L’association se réunit une fois au moins tous les ans, sur convocation du président, ou sur la demande du quart de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du président est prépondérante. Les membres pouvant demeurer très loin du village de L’Etoile (souvent le lieu de vie de leur jeunesse ou de leurs ancêtres), les réunions pourront s’effectuer par des moyens informatiques adaptés (téléconférence en divers lieux, chacun des lieux de réunion étant sous la responsabilité d’un membre du bureau, etc.)
ARTICLE 11 : L'assemblée générale ordinaire
L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association à quelque titre qu'ils y soient affiliés. L'assemblée générale ordinaire se réunit chaque année au mois de décembre.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du secrétaire, par courrier ou courriel. L'ordre du jour de l'assemblée est joint aux convocations.
Le président, assisté des membres du Bureau, préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan des comptes à l'approbation de l'assemblée. Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement, au scrutin majoritaire, des membres du Bureau sortants. Ne devrons être traitées, lors de l'assemblée, que les questions soumises à l'ordre du jour prévu sur la convocation.
ARTICLE 12 : Assemblée générale extraordinaire
Si la nécessité s'en fait sentir, ou bien à la demande d’au moins la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues à l'article 11.
ARTICLE 13 : Règlement intérieur
Un règlement intérieur peut être établi par le Bureau qui le fait alors approuver lors de l'assemblée générale. Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.
ARTICLE 14 : Dissolution
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l'assemblée, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901.
Bellegarde sur Valserine, le 21 février 2007
Signature du Président [Ghislain Lancel] ;
Signature du Trésorier ou/et du Secrétaire [Charline Chamu et Jacky Hérouart].
17 mars 2008. Les comptes sont approuvés. Le bureau est reconduit. Les objectifs seront poursuivis.
2 mars 2009. Les comptes sont approuvés. Mme Chamu, trésorière démissionnaire, est remplacée par Marie-Claude Bordat demeurant à Champfromier (Ain). Les objectifs seront poursuivis. Mme Chamu entend garder le hallebardier dont on lui a fait don.
15 février 2010. Les mesures de l'année précédente sont reconduites. Compte tenu des importants frais lorsqu'il n'y a aucun mouvement sur le compte durant 12 mois, et devant l'absence de synergie pour gérer des projets, le compte sera clos.
La clôture a effectivement été réalisée le 18 janvier 2011, et le solde (1489,40 euros) reversé à des associations.
Dernière mise à jour de cette page, le 18 janvier 2011.